1. Textes utiles

Loi de séparation des Églises et de l’État (extraits),
9 décembre 1905 (version consolidée 6 mars 2008)

Article 1 : La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées ci-après dans l'intérêt de l’ordre public.
Article 2 : La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte. En conséquence, à partir du 1er janvier qui suivra la promulgation de la présente loi, seront supprimées des budgets de l'Etat, des départements et des communes, toutes dépenses relatives à l'exercice des cultes. Pourront toutefois être inscrites auxdits budgets les dépenses relatives à des services d'aumônerie et destinées à assurer le libre exercice des cultes dans les établissements publics tels que lycées, collèges, écoles, hospices, asiles et prisons.
Article 28 : Il est interdit, à l'avenir, d’élever ou d’apposer aucun signe ou emblème religieux sur les monuments publics ou en quelque emplacement public que ce soit, à l’exception des édifices servant au culte, des terrains de sépulture dans les cimetières, des monuments funéraires, ainsi que des musées ou expositions.
Article 31 : Sont punis de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la 5ème classe et d'un emprisonnement de six jours à deux mois ou de l’une de ces deux peines seulement ceux qui, soit par voies de fait, violences ou menaces contre un individu, soit en lui faisant craindre de perdre son emploi ou d’exposer à un dommage sa personne, sa famille ou sa fortune, l’auront déterminé à exercer ou à s’abstenir d'exercer un culte, à faire partie ou à cesser de faire partie d’une association cultuelle, à contribuer ou à s’abstenir de contribuer aux frais d'un culte.

2. Références bibliographiques

BAUBÉROT Jean, Les 7 laïcités françaises, Paris, Ed. Maison des Sciences de l’Homme, 2015.
BAUBÉROT Jean, Histoire de la laïcité en France, Paris, PUF, 2010 (5e éd.).
BORNE Dominique (dir.), Dossier La laïcité : mémoire et exigences du présent, Problèmes politiques et sociaux, La Documentation française, n°917, 2005.
BOUSSINESQ Jean, La laïcité française. Mémento juridique, Paris, Seuil, 1994.
CHARAUDEAU Patrick (dir.), La laïcité dans l’arène médiatique, Paris, INA Editions, 2015.
CHANTIN Jean-Pierre et MOULINET, Daniel (dir.), La séparation de 1905 : les hommes et les lieux, Paris, Les Éditions de l’Atelier, 2005.
CHANTIN Jean-Pierre, Le régime concordataire français. La collaboration des Eglises et de l'Etat 1802-1905, Paris, Beauchesne, 2010.
COQ Guy, Laïcité et République : le lien nécessaire, Paris, Éd. du Félin, 1995.
Droit et religion en Europe. Études en l’honneur de Francis Messner, Strasbourg, Presses Universitaires de Strasbourg, 2014.
FRÉGOSI Franck et WILLAIME Jean-Paul (dir.), Le religieux dans la commune. Régulations locales du pluralisme en France, Genève, Labor et Fides, 2001.
FRÉGOSI Franck, Penser l’islam dans la laïcité, Paris, Fayard, 2008.
GAUCHET Marcel, La Religion dans la démocratie : parcours de la laïcité, Paris, Gallimard, 1998.
PORTIER Philippe et LAGRÉE Jacqueline (dir.), La modernité contre la religion ? Pour une nouvelle approche de la laïcité, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2010.
PORTIER Philippe, L’État et les religions en France. Une sociologie historique de la laïcité, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2016.
ROY Olivier, La laïcité face à l’islam, Paris, Hachette Littératures, 2006.
WILLAIME Jean-Paul, Le retour du religieux dans la sphère publique : vers une laïcité de reconnaissance et de dialogue, Lyon, Éd. Olivétan, 2008.
WILLAIME Jean-Paul, Europe et religions : enjeux du XXIe siècle, Paris, Fayard, 2004.

3. Ressources Internet

Institut Supérieur d’Études des Religions et de la Laïcité – ISERL : http://iserl.fr/

Webdocumentaire « Les mots de la laïcité » sur le site de l’ISERL, http://iserl.fr/index.php/films/dossier-laicite-video [des petits films par mot-clé, accompagnés de documents annexes]

Institut Européen en Sciences des Religions – IESR : http://www.iesr.ephe.sorbonne.fr/

« Les fondements juridiques de la laïcité en France », La Documentation française : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/d000095-laicite-les-debats-100-ans-apres-la-loi-de-1905/les-fondements-juridiques-de-la-laicite-en-france

La laïcité aujourd’hui. Note d’orientation de l’Observatoire de la laïcité : http://www.gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2014/07/note-d-orientation-la-laicite-aujourdhui_0.pdf

Sociorel. Actualités concernant la SOCIOlogie et les RELigions en Europe
http://sociorel.hypotheses.org/

1. Textes utiles

Conseil supérieur du travail social
La laïcité, un principe fondamental du travail social

http://www.lagazettedescommunes.com/telechargements/Avis-CSTS-Laicite.pdf

Introduction :
Le travail social a pour but, quelles que soient les fonctions exercées, de « faire société avec ceux qui ont des difficultés et aider l’autre à exister », c’est-à-dire de « promouvoir l’autonomie et la protection des personnes, la cohésion sociale, l’exercice de la citoyenneté, prévenir les exclusions et en corriger les effets. Cette action est conduite dans le respect de l’égale dignité de tous les êtres humains avec l’objectif de répondre de façon adaptée aux besoins de chacun d’entre eux (Code de l’action sociale et des familles (CASF) article L 116-1 et 116-211) ». Dans le cadre de l’Etat de droit et des politiques sociales, les travailleurs sociaux (et l'ensemble des praticiens du social) ont ainsi à contribuer au « vivre-ensemble » tout en favorisant l’émancipation des personnes.
La laïcité, en France, organise dans la sphère publique ce qui est commun à tous les humains par-delà leurs différences d’options spirituelles ou philosophiques, leurs croyances ou non croyances. Elle affirme le principe de la liberté de conscience, étayée par une autonomie de jugement, ainsi que la stricte égalité des droits de tous les humains.
Travail social et laïcité partagent la finalité et la conviction que l’humanité de chacun(e) doit être valorisée et opposée à l'état de nature sauvage, à la guerre entre rivaux. Travail social et laïcité ont aussi en commun le respect des individus et de leur irréductible dignité.

Convention Internationale relative aux Droits de l’Enfant,
ONU, 1989 (extraits)

Article premier : Au sens de la présente Convention, un enfant s’entend de tout être humain âgé de moins de dix-huit ans, sauf si la majorité est atteinte plus tôt en vertu de la législation qui lui est applicable.
Article 14 :
1. Les Etats parties respectent le droit de l’enfant à la liberté de pensée, de conscience et de religion.
2. Les Etats parties respectent le droit et le devoir des parents ou, le cas échéant, des représentants légaux de l’enfant, de guider celui-ci dans l’exercice du droit susmentionné d’une manière qui corresponde au développement de ses capacités.
3. La liberté de manifester sa religion ou ses convictions ne peut être soumise qu’aux seules restrictions qui sont prescrites par la loi et qui sont nécessaires pour préserver la sûreté publique, l’ordre public, la santé et la moralité publiques, ou les libertés et droits fondamentaux d’autrui.

2. Références bibliographiques

AUBOURG Valérie, Christianismes charismatiques à l’île de La Réunion, Paris, Karthala, 2014.
AUBOURG Valérie, « L’Église à l’épreuve du pentecôtisme, Une expérience religieuse à l’île de La Réunion », Archives de sciences sociales des religions, volume 160, 2012, pp. 309-358.
BÉRAUD Céline et PORTIER Philippe, Métamorphoses catholiques. Acteurs, enjeux et mobilisations depuis le mariage pour tous, Paris, Ed. de la MSH, 2015.
BLEUZEN Brigitte, « Africains en paroisses de banlieues », Archives de sciences sociales des religions, n° 143, 2008, pp. 215-234.
BOUCHER Manuel, « La question ethnique, l'intervention sociale et la laïcité. Les enjeux des discriminations raciales dans le travail social », Connexions, vol. 83, n°1, 2005, pp. 99-114. URL : http://www.cairn.info/revue-connexions-2005-1-page-99.htm .
CHELLIG Nacime (dir.), Dossier Laïcité, faits religieux et travailleurs sociaux, Histoire, Monde et Cultures religieuses, n°39, 2016.
COHEN Erik H., The Jews of France today : Identity and Values, Leiden, Brill, 2011.
DENIZEAU Laurent, Le reste de la promesse : étude ethnographique d’une tradition monastique orthodoxe en France, Lyon, Université Lumière Lyon 2, 2008 ; disponible sur http://theses.univ-lyon2.fr .
FANCELLO Sandra et MARY André, Chrétiens africains en Europe, Paris, Karthala, 2010.
FATH Sébastien et WILLAIME Jean-Paul (dir.), La nouvelle France protestante. Essor et recomposition au XXIe siècle, Genève, Labor et Fides, 2011.
FER Yannick et MALOGNE-FER Gwendoline « Christianisme, identités culturelles et communautés en Polynésie française », Hermès, La Revue, vol. 1, n° 32-33, 2002, pp. 355-365.
FRESNOZA-FLOT Asuncion, “The Catholic Church in the Lives of Irregular Migrant Filipinas in France: Identity Formation, Empowerment and Social Control”, The Asia Pacific Journal of Anthropology, vol. 11, n° 3-4, 2010, pp. 345-361.
LAMINE Anne-Sophie, La cohabitation des dieux. Pluralité religieuse et laïcité, Paris, Presses Universitaires de France, 2004.
LE BRETON David, Cultures adolescentes, Entre turbulence et construction de soi, Paris, Éditions Autrement, 2008.
LENOBLE-BART Annie et SPINDLER Marc, Chrétiens d’outre-mer en Europe, Paris, Karthala, 2000.
MOSSIÈRE Géraldine, Converties à l’islam. Parcours de femmes au Québec et en France, Montréal, Presses de l’Université de Montréal, 2013.
MILOT Micheline, PORTIER Philippe, WILLAIME Jean-Paul (dir.), Pluralisme religieux et citoyenneté, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2010.
OBADIA Lionel, Le Bouddhisme en Occident, Paris, La Découverte, 2007.
OBADIA Lionel, Bouddhisme et Occident : la diffusion du bouddhisme tibétain en France, Paris, L’Harmattan, 1999.
SWILLING Anne-Laure et OBADIA Lionel (dir.), Minorité, communauté et religion, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2016.
SWILLING Anne-Laure (dir.), Minorités religieuses, religions minoritaires dans l'espace public. Visibilité et reconnaissance, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2014.
TERSIGNI Simona, VINCENT-MORY Claire, WILLEMS Marie-Claire (dir.), Marques in-désirables. Fabrications religieuses et ethnico-racisées, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2017 (à paraître).
WIEVIORKA Michel, DUBET François, GASPARD Françoise (dir.), Une société fragmentée ? Le multiculturalisme en débat, Paris, Éd. de La Découverte, 1996.
YASSINE Rachid Id (dir.), Dossier Religiosités musulmanes dans le monde francophone, Histoire, Monde et Cultures Religieuses, n°36, 2015.

3. Ressources Internet

Laïcité et gestion du fait religieux dans les structures socio-éducatives (guide de l’Observatoire de la laïcité) : http://www.gouvernement.fr/sites/default/files/contenu/piece-jointe/2014/07/structures_socio_educatives_0.pdf

Dieu change à Paris. Les mutations religieuses dans l’agglomération parisienne / GSRL
http://dieuchangeaparis.hautetfort.com/

1. Textes utiles

Charte du patient hospitalisé (extraits)

http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/charte_a4_couleur.pdf

1. Toute personne peut choisir son praticien sous réserve que les modalités d’organisation de l’établissement ne s’y opposent pas. Doit se concilier avec certaines contraintes liées à l’urgence, l’organisation du service ou la délivrance des soins. Aucune personne ne doit être l’objet d’une quelconque discrimination que ce soit en raison de (…) sa religion.
8. La personne hospitalisée est traitée avec égards. L’établissement de santé doit respecter les croyances et convictions des personnes accueillies. Dans les établissements de santé publics, toute personne doit pouvoir être mise en mesure de participer à l’exercice de son culte (recueillement, présence d’un ministre de sa religion, nourriture, liberté d’action et d’expression, rites funéraires…). Toutefois [cela] ne doit porter atteinte ni au fonctionnement du service, ni à la qualité des soins, ni aux règles d’hygiène, ni à la tranquillité des autres personnes hospitalisées et de leurs proches. Tout prosélytisme est interdit, qu’il soit le fait d’une personne hospitalisée, d’un visiteur, d’un membre du personnel ou d’un bénévole.

Droits et obligations des fonctionnaires, 6 septembre 2013 (extraits)

www.fonction-publique.gouv.fr

Obligation de réserve. Le principe de neutralité du service public interdit au fonctionnaire de faire de sa fonction l'instrument d'une propagande quelconque. La portée de cette obligation est appréciée au cas par cas par l'autorité hiérarchique sous contrôle du juge administratif. L’obligation de réserve est une construction jurisprudentielle complexe qui varie d’intensité en fonction de critères divers (place du fonctionnaire dans la hiérarchie, circonstances dans lesquelles il s’est exprimé, modalités et formes de cette expression)…
La réserve n’a pas trait uniquement à l’expression des opinions. Elle impose au fonctionnaire d’éviter en toutes circonstances les comportements portant atteinte à la considération du service public par les usagers.

Charte de la laïcité dans les services publics

http://www.lot.gouv.fr/la-charte-de-la-laicite-dans-les-services-publics-a9247.html

Résumé pour les usagers : droit d’exprimer ses convictions religieuses dans les limites du respect de la neutralité du service public, de son bon fonctionnement et des impératifs d’ordre public, de sécurité, de santé et d’hygiène. Pas de prosélytisme, ne peuvent pas récuser un agent public ou d’autres usagers, ni adaptation du service public ou d’un équipement public, mais le service s’efforce de prendre en considération les convictions dans le respect des règles et du bon fonctionnement. Droit au respect des croyances et peuvent participer à l’exercice de leur culte quand sont accueillis à temps complet, sous réserve des contraintes découlant du bon fonctionnement (note ISERL : doit être notifié dans le refus)
Résumé pour les agents : respect de la liberté de conscience de tous. Ne pas manifester ses convictions religieuses dans l’exercice de ses fonctions. Faire respecter l’application du principe de laïcité. Autorisations d’absence pour une fête religieuse si est compatible avec le bon fonctionnement

2. Références bibliographiques

CHAMBON Nicolas et LAVAL Christian, « À la frontière du psychisme, la spiritualité ? », Rhizome, n°54, 2014.
CHELLIG Nacime (dir.), Dossier Laïcité, hôpitaux, soignants, Histoire, Monde et Cultures Religieuses, n°41, 2017.
FORTIER Vincente et VIALLA François (dir.), La religion dans les établissements de santé, Bordeaux, Les Etudes hospitalières, 2013.
Haut conseil à l’intégration, Charte de la laïcité dans les services publics et autres avis : rapport au Premier ministre, remis le 29 janvier 2007, Paris, La Documentation française, 2007.
LADSOUS Jacques, « La laïcité dans les établissements sociaux et médico-sociaux », VST - Vie sociale et traitements, vol. 4, n° 100, 2008, pp. 32-33. URL : http://www.cairn.info/revue-vie-sociale-et-traitements-2008-4-page-32.html
LEVY Isabelle, Guide des rites, cultures et croyances à l’usage des soignants, De Boeck-Estem, 2013.
PIERRON Jean-Philippe, « Les institutions hospitalières : des institutions de la reconnaissance ? », Revue d'éthique et de théologie morale, vol. 281, n°HS, 2014, pp. 149-164.
PIERRON Jean-Philippe, Vulnérabilité. Pour une philosophie du soin, Paris, Presses Universitaires de France, 2010.

3. Ressources Internet

Guide Laïcité et gestion du fait religieux dans les établissements publics de santé : http://www.gouvernement.fr/guide-laicite-et-gestion-du-fait-religieux-dans-les-etablissements-publics-de-sante-3855

1. Références bibliographiques

BENCHELLALI Mourad, Voyage vers l'enfer, Paris, Robert Laffont, 2006.
BÉNICHOU David, KHOSROKHAVAR Farhad et MIGAUX Philippe, Le jihadisme. Le comprendre pour mieux le combattre, Paris, Plon, 2015.
BENLAALA Omar, La Barbe, Paris, Seuil, 2015.
BENSLAMA Fethi et KHOSROKHAVAR Farhad, Le djihadisme des femmes. Pourquoi ont-elles choisi Daech ?, Paris, Seuil, 2017.
BENSLAMA Fethi, L'idéal et la cruauté, subjectivité et politique de la radicalisation, Fécamp/Paris, Nouvelles Éditions Lignes, 2015.
BENSLAMA Fethi, La psychanalyse à l'épreuve de l'Islam, Paris, Flammarion, 2004.
BÉRAUD Céline, GALEMBERT Claire de, ROSTAING Corinne, De la religion en prison, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2016.
BERTHO Alain, Les enfants du chaos. Essai sur le temps des martyrs, Paris, La Découverte, 2016.
CHARAUDEAU Patrick (dir.), La laïcité dans l’arène médiatique, Paris, INA Editions, 2015
GÖLE Nilüfer, Musulmans au quotidien. Une enquête européenne sur les controverses autour de l’Islam, Paris, La Découverte, 2015.
KHOSROKHAVAR Farhad, Prisons en France. Violence, radicalisation, deshumanisation… Quand surveillants et détenus parlent, Paris, Editions Robert Laffont, 2016.
KHOSROKHAVAR Farhad, Radicalisation, Paris, Editions de la Maison des sciences de l'homme, 2014.
MALKA Salomon et MALKA Victor, Le grand désarroi, Enquête sur les juifs de France, Paris, Albin Michel, 2016.

2. Ressources Internet

Radicalités et régulations. Expertises sur les phénomènes de radicalisation et leurs régulations https://radicalite.hypotheses.org

3. Filmographie

KRAJINOVIC Jasna, La chambre vide, Bruxelles, CBA, 58min, 2016.
KRAJINOVIC Jasna, Ma fille Nora, Bruxelles, CBA, 16min, 2016.